Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARQUIS DE SEYNAC
S.P.F, SARL

Numéro de dépôt :
4141703
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2024
MARQUIS DE SEYNAC de S.P.F

Présentation de la marque MARQUIS DE SEYNAC

Déposée le 12 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MARQUIS DE SEYNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P.F domicilié(e) 9 rue des Planches - 19170 - LACELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 612 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARISTOTE, Mme CROUZET Marie-Sophie domicilié(e) 18 avenue Edouard Herriot, BP 80163 - 19105 - BRIVE LA GAILLARDE CEDEX - France.

La marque MARQUIS DE SEYNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE SEYNAC arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

S.P.F a également déposé les autres marques suivantes : BLABLAVIN , CANEDEL , DJURDJURA 707 VERITABLE FOUTHA , LA CABRERIE , SPI SOCIETE DE PARTICIPATIONS IMMOBILIERES , LES SCHISTES DE MONT MARCOU , MEILLEUR OENOPHILE , LES RIEU


S.P.F, SARL - 9 rue des Planches - 19170 - LACELLE - France - SIREN 393612999


ARISTOTE, Mme CROUZET Marie-Sophie - 18 avenue Edouard Herriot, BP 80163 - 19105 - BRIVE LA GAILLARDE CEDEX - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.